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Mentions légales et contact

Qui édite Stratta, et où trouver les documents légaux.

Qui édite Stratta

Stratta est une marque de Hugo Gebel Développement Conseil, entreprise individuelle dont le titulaire est Hugo Gebel.

ÉditeurHugo Gebel Développement Conseil, entreprise individuelle
TitulaireHugo Gebel
AdresseChemin des Vignes 6, 1135 Denens (VD), Suisse
Contactcontact@hgdc.ch
Identification complèteMentions légales

SIA, SNV et VSS sont des marques de leurs titulaires. Stratta n’est ni affilié à ces organisations, ni partenaire.

Documents légaux

Les documents légaux faisant foi se trouvent sur le site principal :

Droits sur les documents

Stratta ne vend pas de documents. Un document entre dans l’espace d’une organisation parce que celle-ci le dépose elle-même, et à chaque dépôt elle déclare détenir les droits : une licence, l’autorisation de l’éditeur, ou un texte du domaine public (une loi, une décision publiée). Le texte préparé reste dans l’espace de l’organisation, lisible par elle seule. L’organisation est responsable de ce qu’elle dépose et de respecter les conditions attachées à ses licences.

Le filigrane et la mention de copyright de la copie sont gardés une fois avec le document, et accompagnent chaque extrait qui en sort : section, citation, réponse de l’assistant, livrable, export. Voir les Conditions et les Normes multi-tenant.

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